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Marques déposées par Marc Jacouton
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CONSOMMEZ RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOMMEZ RESPONSABLE
Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3774049
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
CONSOMMEZ RESPONSABLE de Marc Jacouton

Présentation de la marque CONSOMMEZ RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par Marc Jacouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSOMMEZ RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation domicilié(e) 117 rue Notre dame des Champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Jacouton domicilié(e) 117 rue Notre dame des Champs - 75006 - Paris - France.

La marque CONSOMMEZ RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOMMEZ RESPONSABLE est expirée depuis le 13 octobre 2020.

Marc Jacouton a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE , RSE Developpement , GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2


Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation - 117 rue Notre dame des Champs - 75006 - Paris - France


Marc Jacouton - 117 rue Notre dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées.